Mentions légales

Conception, création et réalisation.

Hébergement :
Ce site est hébergé par OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix –

Conditions Générales d’utilisation :
En utilisant le site www.revipac.com et les informations qui y sont contenues, les utilisateurs reconnaissent avoir pris connaissance, compris et accepté les mentions légales qui suivent.
Ce site a pour objet de fournir des informations générales sur les activités de REVIPAC et par extension sur celle de la filière REP des emballages ménagers dans lequel son activité s’inscrit.
Malgré le soin apporté au traitement des informations, REVIPAC décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site.
REVIPAC ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
REVIPAC se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
En outre, REVIPAC décline toute responsabilité en cas, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.

Liens Hypertextes : 
La création de liens hypertextes vers le site www.revipac.com ne saurait, en aucun cas, engager la responsabilité de REVIPAC. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.revipac.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de REVIPAC.

Propriété intellectuelle :
Le site www.revipac.com est protégé par le droit d’auteur. Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site restent la propriété exclusive de REVIPAC. Les marques de l’éditeur du site REVIPAC et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. L’utilisation de ce site ne vous confère aucun droit. En conséquence, vous ne pouvez télécharger tout ou partie des textes, images, sons, photographies, données, marques et tout autre élément qui y sont contenus qu’à des fins strictement privées.
Toute réutilisation, diffusion, commercialisation, reproduction et représentation, totale ou partielle, d’éléments du site à d’autres fins qu’un usage privé, sans l’autorisation préalable expresse de REVIPAC, est interdite et constitutive du délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou d’atteinte aux droits voisins.

Bases de données :
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi n° 98 536 du 1er juillet 1998, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

Protection des données personnelles :
Afin d’obtenir des renseignements effectuer une demande d’abonnement à nos supports d’informations vous pouvez être amené à communiquer des données personnelles vous concernant et/ou concernant un proche.
Ces données sont utilisées aux seules fins pour lesquelles elles sont collectées et elles ne font l’objet d’aucun transfert à une entité autre que le groupe . Elles sont conservées de façon sécurisée pendant une durée de 2 ans.

Vous pouvez exercer vos droits et notamment vos droits d’accès, de rectification, d’opposition en adressant votre demande : revipac@revipac.fr